Résultats de recherche : - Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Domaine: LOGEMENT SOCIAL, Auteur: PREVOT, Marc

7 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• La production de logements sociaux en diffus, réalité et obstacles

  • MASSIN, Isabelle

  • PREVOT, Marc

  • TETART, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2010 Mise en ligne: juil. 2010 Affaire n°007071-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'analyse des conditions d'accès au logement des publics prioritaires

  • LAPORTE, Patrick

  • MASSIN, Isabelle

  • PREVOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007070-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des besoins liés au droit au logement opposable (DALO)

  • PREVOT, Marc

  • SCHMIT, Philippe

  • ROUGIER, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°005953-01

  • Accéder à la notice

  
• Logement social : du numéro unique à la demande unique

  • PREVOT, Marc

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2008 Mise en ligne: nov. 2008 Affaire n°004587-02

  • Accéder à la notice

  
• Le droit au logement opposable

  • CARTIGNY, Jacques

  • MASSIN, Isabelle

  • PREVOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004825-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation sur le dispositif d'enregistrement départemental unique des demandes de logements sociaux

  • PREVOT, Marc

  • BONDAZ, Marianne

  • DE COUSTIN, Hélène

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004587-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM

  • AILLERET, Bernard

  • PREVOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: sept. 2004 Affaire n°004247-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1